Information

Nouveaux produits

Spécial

  • NOVA 86
    NOVA 86

    NOVA 86

    4,25 € -15% 5,00 €
    Livraison : 1 à 3 semaines
RASPOUTINE
EDITER VOTRE LIVRE

L'association Bdtresor et Livredumonde vous propose l’édition de vos textes avec une distribution Hachette et/ou avec Amazon.

Pour une distribution avec Hachette, le ticket d'entrée est de 350 euros. Cela comprend la création de la maquette selon les directives d'Hachette, l'enregistrement avec le distributeur Hachette et la mise en disposition...

L'association Bdtresor et Livredumonde vous propose l’édition de vos textes avec une distribution Hachette et/ou avec Amazon.

Pour une distribution avec Hachette, le ticket d'entrée est de 350 euros. Cela comprend la création de la maquette selon les directives d'Hachette, l'enregistrement avec le distributeur Hachette et la mise en disposition de l'impression à la commande des libraires.

Pour une distribution uniquement avec Amazon, c'est gratuit.

Au 01 janvier de l'année, l'auteur, s'il désire continuer l'activité, devra réglée en ligne des frais de garde de 75 euros.

Votre livre est disponible à la commande chez plus de 15.000 points de vente en France et dans l'ensemble des pays. Notre distributeur Hachette s'occupe de l'impression et de la distribution.

CONTRAT D'IMPRESSION

Entre les soussignés

Association BDTRESOR&LIVREDUMONDE déclarée à la sous-préfecture d’Antony (92) dont l’adresse est au 70 avenue Aristide Briand 92120 Montrouge représentée par son Président, Georges Fernandes, ci-après dénommée l’association d’édition d’une part

Nom :

Prénom :

Adresse :

Tél :

 

Ci-après dénommé l’auteur d’autre part.

 

IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :

Article 1 : objet du contrat

L’auteur ou le responsable de société cède à titre non exclusif à l’association bdtresor et Livredumonde les droits d’impression, de publication, de reproduction et de représentation afférents à l’œuvre de sa composition qui a pour titre provisoire :

dans la partie édition de l’association bdtresor et livredumonde  Le titre étant la propriété de l’auteur. L’association garde le droit de mettre l’ouvrage dans une ou plusieurs collections appartenant à l’association.

L’auteur garantit à l’association bdtresor et Livredumonde la jouissance entière et libre de toute servitude des droits cédés contre tous troubles, revendication et évictions quelconques. Il déclare notamment que son œuvre est entièrement originale et ne contient aucun emprunt non signalé à une autre œuvre de quelque nature que ce soit, qui serait susceptible d’engager la responsabilité de l’association. L’auteur garantit, en outre, qu’il n’a introduit dans son ouvrage aucun élément susceptible de tomber sous le coup de lois en vigueur et notamment celles relatives à la diffamation ou l’atteinte aux bonnes mœurs.

Le présent contrat de publication est consenti pour avoir effet en tous lieux et pour une période de 6 mois renouvelable automatiquement, sauf demande de résiliation de l’auteur par écrit.

Article 2 : engagements de l’auteur

L’auteur s’engage à remettre à l’association à la date de la date du présent contrat un manuscrit sans faute d’orthographe du texte définitif et complet de son ouvrage, c'est-à-dire, textes et documents d’illustration référencés s’il y a lieu, parfaitement lisibles et soigneusement revus.

Une version informatique sous format convenu avec l’association d’édition est souhaitée.

La création de la maquette est à la charge de l’association. Il est bien précisé que le texte remis par l’auteur doit être définitif. Après la remise du texte par l’auteur pour la construction de la maquette du livre, l’auteur ne pourra pas faire de demande de changement, qu’elle que soit leurs importances. 

L’association s’engage à n’apporter à l’œuvre aucune modification de fond sans l’autorisation écrite de l’auteur.

L’auteur déclare devoir conserver par devers lui un double de son texte.

Article 3/A : Conditions d’édition et engagements de l’association d’édition

Les formats, les présentations et les prix de vente seront déterminés par l’association d’édition ainsi que son appartenance à une collection. En considération des impératifs techniques imposés par Hachette, l’impression est à l’unité et à la commande. Les dates de mise en vente sont fixées par l’association.

La maquette reste la propriété de l’association. Les possibles résultats des ventes des goodies (tasses…) représentant la couverture du livre, sont uniquement pour l’association.

Article 3/B : Durée du contrat

La durée du contrat de publication est de 12 mois reconductible suite au payement par l'auteur des frais de garde pour la nouvelle année. Si l’auteur désire quitter l’association, la réponse de l’association sera positive. Le départ de l’auteur se fait sans contrepartie financière. La date de fin de distribution est sous les contraintes des différents intervenants (Hachette/libraires…) prendra trois mois maximum.

L’association se garde le droit de mettre fin au dit-contrat, sans justification et sans contrepartie financière avec l’auteur à tout moment sans la contrainte d’une durée de temps. Les frais de garde seront remboursée au prorata selon la date. 

Article 3/C : Mode de calcul des ventes

Il est considéré comme une vente tous les ouvrages vendus au public. Seuls ses ouvrages peuvent être pris en compte. Ne sont pas considéré comme une vente les ouvrages pour l’auteur, la presse et ceux pour le référencement de l’ouvrage … Ce document étant un contrat de cession de publication et non un contrat d’édition, l’auteur ne touche pas de droit d’auteur. Il bénéficie d’un compte auteur, sur le site internet, qui recevra 1 euro par exemplaires vendus. L’auteur pourra avec cette somme faire l’achat des ouvrages de son choix dans le catalogue avec une réduction de 25%. Cette somme restera disponible même si l’auteur ne participe plus à l’association.  Il est précisé, que l’auteur peut faire des commandes de ses propres ouvrages, avec une réduction de 25% et qu’il est libre par la suite de les offrir ou de les vendre directement sans rien devoir à l’association. A sa charge d’être en légalité avec les finances publiques de son pays. 

 

Article 4 : Droits du représentant

L’association Bdtresor et Livredumonde assurera à l’auteur par exemplaires vendus :

1 euro par livre vendu sous format papier et 0.50 centimes sous format numérique.

Attention : le format numérique n’est pas automatique ni garantie.

Selon les différents modes de vente qui sont, cette liste n’étant pas limitative :

 

  •          Vente en direct sur le site officiel de l’association d’édition
  •          Vente sur les sites de vente d’internet comme Amazon ou autre
  •          Vente chez les libraires en direct
  •          Vente lors des festivals ou autres rencontres.

 

Article 5 : Habilitation de l’association d’édition

Sous réserve de procéder elle-même à une publication de l’œuvre en librairie, il est expressément convenu que l’association Bdtresor et Livredumonde est habilitée à accorder à des tiers, au besoin par voie de cession, toutes les autorisations qu’il jugera nécessaires pour l’impression qui lui sont cédés par l’auteur par le présent contrat y compris celui de publications sous forme de livres, notamment avec Amazon. En cas de proposition d’exploitation par un tiers de l’œuvre sur la télé, au cinéma ou autre, un contrat spécifique devra être écrit avec l’auteur.

 

Article 6 : Reddition des comptes

Le compte des ventes est trimestriel et dépendra d’Hachette, principal imprimeur et vendeur.

L’auteur aura tous les trimestres un état des ventes et de la somme disponible dans son panier.

Pour cela l’auteur s’engage à créer un compte client gratuit dans le site du catalogue.

 

 Article 7 : Poursuite des engagements

 

Le présent contrat, dans son intégralité, n’engage pas les héritiers et ayants droits de l’auteur. Mais à leurs charges de prévenir l’association de la fin de cession de production.

 

Article 8 : Litiges

 

Tout différend pouvant naître à l’occasion du présent contrat sera soumis à une conciliation préalablement à tous les recours devant la juridiction compétente aux termes des articles 42 et suivants du Code de procédure civile.

 

Fait et signé en deux exemplaires à

En date du

L’auteur                                                                    L’association d’édition

Davantage

EDITER VOTRE LIVRE Il n'y a aucun produit dans cette catégorie.